En ceci, elles sont fondamentalement diverses des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.
Theoriquement, la place et le role des uns et des autres seront tres clairs. Les elus determinent des orientations politiques et l’administration les met en ?uvre. Dans Notre realite, les choses sont bien plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.
Cette complexite ouvre des zones de dangers pour le cadre territorial.
Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.
1. Le modele traditionnelle
Dans le systeme administratif francais, la commune demeure le modele d’origine qui influence l’organisation de chacune des collectivites locales.
L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.
D’une part, le maire, des adjoints au maire et les conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.
Les interferences entre des 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, paraissent difficiles a empi?cher.
En outre, la separation entre les 2 spheres n’est en general jamais tres nette.
1.1. Notre i?tre capable de politique
Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite d’une municipalite.
- Maire : dispose d’un i?tre capable de au sein d’ 4 secteurs principaux :
Il semble d’abord l’executif en collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom de la commune…
C’est aussi delegataire du conseil municipal : il existe Effectivement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.
Cela a des pouvoirs propres puisqu’il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.
Cela reste representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, car il est OPJ).
- Mes adjoints
Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.
C’est le conseil municipal qui elit des adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Ca est en mesure de desfois poser certains problemes juridiques (retrait de delegation).
Le maire est le chef de l’Administration. Par la surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.
Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Il peut jouir d’une delegation dans un domaine, cela n’implique gui?re Afin de autant qu’il represente Notre collectivite dans la totalite des organismes touchant a celui-ci. En commode, des que l’adjoint jouit d’une delegation, il est reconnu comme un rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.
Theoriquement, il n’est malgre tout pas le superieur hierarchique du cadre responsable d’la mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, le lien entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres fort. Et quelquefois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre l’espace du chef de service.
L’elu « chef de service » est une situation particulierement complexe a vivre concernant un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde aussi de le role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de l’integralite des decisions qui relevent d’la responsabilite des fonctionnaires.
- Notre conseil municipal
Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins consequente.
Le scrutin actuel n’est gui?re favorable a la representation d’une minorite au coeur du conseil municipal.
- Les cabinets politiques. Cela y 2 situations :
Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est pourquoi pas la tentation pour le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a vraiment des limites, mais s’explique avec claque que le nouvel arrivant ne maitrise nullement l’organisation interne ou qu’il n’a jamais toute confiance en personnes en place.
Structure legere, totalement politique et gui?re administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.
1.2. Le pouvoir administratif
Mes cadres doivent informer les elus des evolutions sans creer votre sentiment d’insecurite, et donc souvent resoudre en amont le environ problemes possible. Mes difficultes seront evoquees une fois que des solutions ont ete esquissees Afin de etre soumises, si necessaire, aux elus.
J’ai specialisation du cadre va l’enfermer au sein d’ sa vision technique. Or, la dimension technique n’est qu’une facette une realite. Ce n’est pas toute la realite ; rien n’indispose plus un elu qu’un cadre monomaniaque, qui ne voit des choses que par sa technicite et ne mesure gui?re l’integralite des impacts des preconisations. Et cela se joue ici, c’est la capacite d’aide a la decision. Quand des propositions venues des cadres paraissent retoquees par les elus, c’est parce qu’elles en ignorent plusieurs impacts. Ou qu’elles ne prennent jamais en compte des preoccupations des elus pourtant connues. Vous devrez donc avoir une vision politique : une vision globale, systemique, qui prend en compte la complexite d’une situation et des differents acteurs.
Cette posture reste inconfortable puisqu’il s’agit de devenir competent techniquement tout en depassant cette technicite Afin de integrer a vos propres preconisations l’integralite des aspects a prendre en compte.
Mes cadres doivent etre certes disponibles, mais surtout savoir repartir leur moment entre la gestion de leurs equipes, l’organisation d’une Direction Generale et celle de leur elu. Des outils de pilotage strategiques existent et doivent etre partages entre les elus et l’administration (projet d’administration, projet de service, bilan d’activite, compte rendu de pilotage ou releve de decision).
L’organisation est le maitre mot dans une telle affaire, tant nos elus et les cadres vont pouvoir avoir des calendriers respectifs tres charges, quelquefois incompatibles, premiere source de difficultes. Nombreux seront les elus accessibles avant ou apres leur journee d’embauche, quand des fonctionnaires sont assujettis aux regles de travail de droit commun. Il va falloir donc organiser des temps libre de travail formalises pour assurer un suivi et faciliter une telle relation, Afin de des raisons d’organisation ou d’incompatibilite de planning.
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